Les catalogues des constructeurs et accessoiristes fourmillent d’équipements pour moto que nous achetons et montons en toute confiance sur nos machines.
Rétros et clignotants adaptables, durites aviation ou pare-brise… ces éléments sont légion sur nos montures.
La question est d’autant plus importante qu’il suffit de quelques minutes sur Internet pour dénicher nombre d’accessoires vendus sans aucun avertissement quant à la légalité de leur montage…
Mais nous pouvons ensuite tomber de haut lorsqu’ils font l’objet d’une verbalisation ou d’un refus de garantie opposé par l’assureur.
Règlement inadapté aux réalités.
Modifier un véhicule peut, en effet, coûter très cher à son propriétaire ! La faute à une réglementation complexe, mal connue des consommateurs, des professionnels mais aussi des forces de l’ordre. Alors, quelles modifications peut-on encore faire sur son deux-roues sans remettre en cause sa conformité à la réception communautaire ?
Pour être autorisé à circuler sur la voie publique, tout véhicule doit satisfaire aux normes définies par l’Union européenne.
Etre homologué ou ne pas être…
Chaque type de moto est ainsi réceptionné avec de nombreux équipements : clignotants, rétros, pneus, etc. Modifier l’un de ces éléments peut remettre en question la conformité du véhicule, même si le propriétaire choisit des équipements « homologués ».
La confusion vient de la coexistence de deux types d’homologation : celle de l’équipement en tant que tel et celle de son montage sur le véhicule.
Certains accessoires peuvent donc être homologués pour les caractéristiques qu’ils présentent, sans pour autant pouvoir être montés sur la moto. C’est le cas par exemple des clignotants. On trouve de nombreux modèles dits « homologués ». Ils correspondent effectivement aux normes imposées à ce type d’équipement, mais il faudrait qu’ils soient montés exactement au même endroit et avec le même écartement que les clignotants d’origine pour que la moto reste conforme.
Il en va de même pour les éclairages au xénon, qui furent un temps à la mode. Si une moto a été réceptionnée avec un feu halogène, vous ne pouvez pas le remplacer par un feu xénon. La mention « homologué » qui figure sur les emballages est donc trompeuse.
Le motard qui achète ce type de produit est réellement convaincu qu’il peut en équiper son véhicule, sans avoir conscience qu’en remplaçant la pièce d’origine il se met peut-être en infraction avec la loi. Sauf à faire repasser le véhicule au service des Mines.
Que risque-t-on ?
La loi est d’ailleurs particulièrement dure avec nous puisqu’elle punit de 6 mois de prison et 7 500 € d’amende le fait de vendre un deux-roues motorisé qui n’est plus conforme à son certificat de réception (2 ans d’emprisonnement et 30 000 € d’amende si le vendeur est un professionnel). Maintenir un véhicule modifié en circulation est, quant à lui, puni d’une contravention de 4e classe, tout comme le fait d’utiliser un équipement non conforme.
Et l’assurance ?
Mais au-delà des amendes se pose aussi le problème de l’assurance. Dans certains cas extrêmes, un assureur pourrait refuser sa garantie si le véhicule ne correspond plus à celui indiqué dans les conditions particulières du contrat d’assurance.
Il faut donc faire preuve d’un minimum de bon sens pour ne pas s’attirer inutilement les foudres d’un policier trop zélé. Achetez des clignotants qui restent visibles, des rétros où l’on y voit, bref, des accessoires qui vont dans le sens de la sécurité…
