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Commentaire du 19 septembre 2009 15:58
Le premier radar “feu rouge” en fonction à Lyon
Bonjour edlong,
Question piège, celle-ci ! N’étant pas juriste, et la jurisprudence en la matière n’existant pas encore, je crains de ne pouvoir vous répondre avec certitude. Tout juste puis-je émettre une hypothèse : pour ce qui est de la verbalisation, ça risque de dépendre de la personne qui traitera le PV automatisé. Du strict point de vue de la loi, on peut considérer que vous avez franchi le feu, votre roue ayant franchi la ligne. Cependant, la seconde photo montrera qu’effectivement vous n’avez pas réellement grillé le feu.
Sur place, un homme en bleu ne vous aurait probablement pas verbalisé, (...)